Men­tions légales

 

1. Iden­ti­fi­ca­tion de la société

Déno­mi­na­tion sociale : Edi­tions du Graal

Numéro d’identification : 548 500 644 R.C.S. BOBIGNY

Siège social : 23 rue Col­bert 93100 Mon­treuil sous Bois

Contact mail : page de contact sur le site

SARL au capi­tal de 38 112 euros

2. Edi­teur

La SARL Edi­tions du Graal est pro­prié­taire du site www.graal.org

3. Réa­li­sa­tion et héber­ge­ment du site

Le site www.graal.org est hébergé par OVH et géré par :

La SARL EGUIDA  21 ave­nue de Hol­lande   68110 ILLZACH

4. Décla­ra­tion à la C.N.I.L

Confor­mé­ment à la loi 78–17 du 6 jan­vier 1978 (modi­fiée par la loi 2004–801 du 6 août 2004 rela­tive à la pro­tec­tion des per­sonnes phy­siques à l’égard des trai­te­ments de don­nées à carac­tère per­son­nel) rela­tive à l’informatique, aux fichiers et aux liber­tés, le site a fait l’objet d’une décla­ra­tion auprès de la Com­mis­sion natio­nale de l’informatique et des libertés.

5. Don­nées personnelles

La col­lecte et le trai­te­ment des infor­ma­tions per­son­nelles, réa­li­sés au sein du site,
sont effec­tués confor­mé­ment à la loi n°78–17 du 6 jan­vier 1978 rela­tive à l’informatique,
 aux fichiers et aux liber­tés. Les uti­li­sa­teurs dis­posent d’un droit d’accès, de rec­ti­fi­ca­tion et de sup­pres­sion des don­nées les concer­nant. confor­mé­ment à la loi du 6 jan­vier 1978

6. Contenu et outils

Les Edi­tions du Graal n’assurent aucune garan­tie quant à la fia­bi­lité ou au fonc­tion­ne­ment de ce ser­vice. Les Edi­tions du Graal ne peuvent en aucun cas être tenues res­pon­sables de tout dom­mage quel qu’il soit, y com­pris mais de façon non limi­ta­tive, des dom­mages directs, indi­rects, acces­soires ou inci­dents, des pertes de béné­fices ou de l’interruption d’activité, résul­tant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation de ce service.

7. Liens vers d’autres sites

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8. Droit d’auteur — Copyright

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